Collection Chiflet

Statut capitulaire réduisant de moitié des revenus du haut doyenné, et élection à ce poste de François de Rye, neveu de l'archevêque de Besançon (1599)

Cote : Fol. 26

Présentation du contenu
Sceau secret du chapitre métropolitain, en placard.

Mots-clésLéopold Ier, empereur ; Lettre au chapitre métropolitain de Besançon

Mots-clésRye (François de), abbé d'Acey, archevêque de Césarée, coadjuteur, puis archevêque de Besançon ; Bulles de coadjutorerie de l'archevêché de Besançon ; leur notification aux suffragants du siège et à la municipalité de Besançon

Mots-clésRye (François de), abbé d'Acey, archevêque de Césarée, coadjuteur, puis archevêque de Besançon ; Son élection comme haut-doyen de Besançon

Mots-clésBesançon ; Chapitre métropolitain. Compte des augmentations du domaine du haut-doyenné

Mots-clésBesançon ; Chapitre métropolitain. Son sceau secret

Mots-clésBesançon ; Chapitre métropolitain. Statut capitulaire réduisant les revenus du haut doyenné

Mots-clésBesançon ; District capitulaire. Son immunité

Mots-clésBesançon ; Juridiction ecclésiastique. Maréchaussée d'Empire et de l'archevêché. Actes de vente et d'investiture de ce fief

Mots-clésBesançon ; Municipalité. Notification à elle faite des bulles de coadjutorerie de l'archevêché délivrées à François de Rye

Mots-clésInstitution -- Bibliothèque ; Textes -- Manuscrits;;;