Collection Chiflet

Mémoire, en langue latine, sur la question de savoir si en cédant à l'Espagne le domaine de Besançon, l'Empire a pu disposer des droits régaliens de l'archevêque sans le consentement de ce prélat

Cote : Fol. 72
Date : 1654

Mots-clésBesançon ; Archevêques. Mémoire sur les droits régaliens

Mots-clésBesançon ; Chapitre métropolitain. Compte des augmentations du domaine du haut-doyenné

Mots-clésBesançon ; Chapitre métropolitain. Son sceau secret

Mots-clésBesançon ; District capitulaire. Son immunité

Mots-clésBesançon ; Juridiction ecclésiastique. Maréchaussée d'Empire et de l'archevêché. Actes de vente et d'investiture de ce fief

Mots-clésBesançon ; Municipalité. Notification à elle faite des bulles de coadjutorerie de l'archevêché délivrées à François de Rye

Mots-clésInstitution -- Bibliothèque ; Textes -- Manuscrits;;;