Fonds général (Ms 1876 à 3004)

La communauté de Boussières

Date : 1568-1894
Cote : V- Ms 2631
Importance matérielle : 332 ff. (71 à 79 blancs)

F. 1-47. Ventes, amodiations.- F. 48-69. Elections, comptes d'échevins.- F.70-106. Délibérations municipales de 1756-1758, 1764, et cahiers de doléances de Boussières, de mars 1789.- F. 107-130. Impositions.- F. 131-148. Travaux (131-132) rôle pour le paiement des salaires des commis des ponts et chaussées de Boussières (133-136), partie de la forêt de Chaux appartenant à Boussières et conflit de Boussières avec la maîtrise des eaux et forêts de Besançon (137-147).- F. 148-152. Délibérations municipales.- F. 153-180. Contributions.- F. 181-185. Nomination de Théodule Oudet comme maire.- F. 186-191. Garde nationale, service militaire.-F. 192-253. Instruction primaire, avec un recueil factice, constitué par Louis Borne : "Documentation concernant les instituteurs de Boussières, 1792-1821 : marché entre Claude Sage et la municipalité; reçus constatant le montant du traitement et le logement" (192-247).- F. 254-297. Travaux engagés par la commune de Boussières.- F. 297-299. Forêts.- F. 298-307. Adjudication de biens nationaux. - F. 308-317. Passeports pour l'intérieur et réquisitions :