Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/12/2015

Registres des arrêtés du maire, année 2014. Les arrêtés sont classés mensuellement (deux registres par mois) de façon thématique et chronologique. Chaque registre est précédé d'une table. Ces documents contiennent en particulier les arrêtés à caractère général (réglementation), les arrêtés relatifs à la circulation et à la voirie, les arrêtés relatifs au personnel (qu'ils soient permanents ou temporaires). En raison du caractère confidentiel de certains arrêtés concernant le personnel municipal les registres ne sont communicables que passé un délai de 50 ans. Par ailleurs ces registres sont déposés aux archives au fur et à mesure des livraisons du relieur. Pour une année civile il pourra y avoir plusieurs "dépôts". Les registres d'une même année sont regroupés dans un même versement.

Archives municipales et communautaires de Besançon

conservation

50 ans à compter de l'année 2014.