1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Travaux [concerne aussi les bâtiments communaux] : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, acte d'engagement, dossiers de marché, contrats, rapports, pétitions, factures, devis, reconnaissance, observations, plans, affiches, correspondance (1791-1900) ; réalisation de travaux d'aménagement de voirie : affiches (1815-1876) ; publicités pour du mobilier urbain envoyées par les fabricants (1831-1850) ; travaux réalisés par la Ville ou des particuliers : rapport, état sommaire, cahiers des charges, correspondance (1861-1876) ; travaux réalisés durant l'année 1869 : tableaux (1869).

Cote/Cotes extrêmes

1O46

Date

1791-1900

Notes

Le contenu du dossier sur les travaux a été réparti sur 2 boîtes (1O 46 et 1O 46 bis).