Plan réalisé en 1815, probablement une version de travail.

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1O - Travaux publics et voirie en général

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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Voirie urbaine.

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Plan dit royal, plan d'alignement des rues de Besançon levé en 1815 par le géomètre Jeanneney.

Cote/Cotes extrêmes

1O173-1O174

Date

1815-1820

Notes

Plan levé en exécution de la loi du 16 septembre 1807 (dite loi sur le dessèchement), reconnue comme la première grande loi d'aménagement du territoire.