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Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le troisième supplément du fonds général (réalisé depuis 1986). Il n'y a pas de manuscrits cotés de Z 1 à Z 319 : ils ont été recotés dans le fonds général Ms 1876 à Ms 3004.
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Cote/Cotes extrêmes
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur le contenu
Pièces révolutionnaires. F. 1-2 : L.A.S. de Pierre-Joseph Briot au père François, capucin à Rome, Besançon, 12 octobre 1795. F. 3-4 : L.A.S. de Lerebours, commissaire du Directoire au département du Mont-Tonnerre, à Laresche, Mayence, 27 vendémiaire an VIII. F. 5-6 : deux cartes de sûreté de la commune de Besançon pour Joseph Petetin et la citoyenne Begue, an II. F. 7 : brevet civique de la commune de Besançon pour Pierre-Marie Amet, négociant, 8 janvier 1793. F. 8 : mandat d'amener du Comité révolutionnaire de Besançon à l'encontre du citoyen Berçot, négociant, 4 ventose an III. Documents militaires. F. 9-13 : cinq billets d'entrée et de sortie d'hôpital, Besançon et Vesoul, 1792-1794. F. 14 : congé pour l'infirmerie pour Claude-Antoine Courvoisier du 3e bataillon du Doubs, 23 mars 1793. F. 15 : congé militaire pour André Burdin, volontaire à la 3ème compagnie départementale, Besançon, 9 octobre 1793. F. 16 : certificat d'activité de service pour Philippe Chopard, remplaçant de Jean Louis Chevalier, au 13e régiment d'infanterie légère, Nancy, 1828. Laissez-passer et passeports (certains avec visas). F. 17 : passeport intérieur de Lyon à Besançon pour Marie-Anne Civeton, tailleure, 13 juin 1827. F.18-21 : passeports délivrés expréssément pour Besançon (pour une comtoise Nanette Coquillat par le maire du Locle, 22 octobre 1792 ; pour Catherine Meyer, domestique, Fribourg, 21 juin 1836 ; pour un comtois Antoine Pecherat, Sardaigne, 29 juillet 1840). F. 22-28 : passeports divers pour la France, les visas attestant le passage de certains des bénéficiaires à Besançon (pour M. d'Amondans, officier français, par le consul britannique à Lausanne, 10 novembre 1795 ; pour Joseph Veber, par le département du Mont-Terrible, Porrentruy, 22 fructidor an V ; pour Giuliano Franceschi, Rome, 9 mars 1837 ; pour Paul Greiner, Innsbruck, 20 juillet 1847 ; pour Joseph Hellman, canton de Lucerne, 1848 ; pour Giuseppe Veglio, canton du Tessin (Suisse), 21 septembre 1856. Pièces maçonniques. F. 29-31. Certificat de la Loge des 12 Tribus pour Rodolph Réal de Chapelle, 1822 (parchemin, sceau) et lettre à lui adressée, 1823. F. 32. Certificat de la Loge des 12 Tribus pour C. Schmitz, 1822 Pièces diverses. F. 33-35 : testament sous pli scellé de Pierre-Claude d'Etrabourg, 15 janvier 1778. F. 36 : carte civique pour Pierre Amien, cultivateur, arrondissement de Vesoul, 1808. F. 37 : Congé de forçat pour Augustin Héquet de Besançon, Brest, 28 vendémiaire an X. F. 38 : certificat de travail de Willard l'aîne, horloger à Salins, pour Joseph Siméon Petetin, 30 août 1793. F. 39-40 : certificat de bourgeoisie délivrée par le commune de Rougemont (canton de Vaud) à Louise Saquillard,13 février 1850. F. 41 : lettre de rémission pour meurtre accordée à Jean Claude Bapicot, laboureur à Souvans (parchemin).
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