Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Le présent volume constitue le troisième supplément du fonds général (réalisé depuis 1986). Il n'y a pas de manuscrits cotés de Z 1 à Z 319 : ils ont été recotés dans le fonds général Ms 1876 à Ms 3004.
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Cote/Cotes extrêmes
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur le contenu
Correspondance échangée avec les Archives nationales de France ; dactylogr. de l'article paru dans La Nouvelle revue franc-comtoise, n° 68, mars 1979, p. 212-224 et n 69, juin 1979, p. 1-961 ; notes diverses autogr.
Est joint un manuscrit de 24 ff. : « Inventaire des effets de la succession de deffunt Claude Raynard. 18 aoust 1733 », expédition par le greffe du siège royal de Saint-Marc à Saint-Domingue, signée par Louis-Pierre Ducasse, procureur du roi, datée du 10 juin 1738, avec cachet de cire rouge. Manuscrit acquis par M. Billey auprès de la librairie Roux-Devillas à Paris en 1960.
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