Ms Z 320 - ...
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Le présent volume constitue le troisième supplément du fonds général (réalisé depuis 1986). Il n'y a pas de manuscrits cotés de Z 1 à Z 319 : ils ont été recotés dans le fonds général Ms 1876 à Ms 3004.
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur le contenu
Dactylogr. avec corrections autogr. Daté « Octobre 1977 ».
Détail folios :
Journaux des séances du Parlement de Franche-Comté. 26 juin 1730 18 décembre 1731 et juin 1758 janvier 1759.
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