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Fonds général - après Ms 3004 (Ms Z 320 - ...)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Z 320 - ...

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le troisième supplément du fonds général (réalisé depuis 1986). Il n'y a pas de manuscrits cotés de Z 1 à Z 319 : ils ont été recotés dans le fonds général Ms 1876 à Ms 3004.

 

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. 

 

Ms Z 748 - Certificat de résidence pour François Mareschal. Besançon, 1793

Cote/Cotes extrêmes

Ms Z 748

Date

1793

Type de présentation matérielle et importance matérielle

1 f.

Dimensions et unité de dimensions

37,5 x 24,5 cm.

Notes sur le contenu

Formulaire pré-imprimé : « Certificat de résidence fourni en exécution de la loi rendue contre les émigrés » pour François Marie Mareschal, commissaire des salines du Doubs et du Jura, résidant au 210 Grande Rue à Besançon. Document avec les signatures de membres du conseil municipal de Besançon, du directoire du district et du directoire du département du Doubs ; cachet de cire rouge du département du Doubs.