Fonds général - après Ms 3004 (Ms Z 320 à Z 828)

Documents comtois divers. 1774-1915

Date : 1774-1915
Cote : Ms Z 753
Importance matérielle : 26 ff.
Particularité physique : Pap.
Dimensions : Formats divers

Origine
Don de Norbert Ducrot-Granderye, 2012.

Présentation du contenu
F 1-2. Claude Ignace de Franchet de Rans, évêque de Rosy, suffragant de Besançon, P.S. : certifie conforme le 16 mai 1774 l'extrait d'acte de naissance de Claude Joseph Dubief, 5 février 1741, délivré par Ferjeux vicaire de la collégiale de Dole, 7 mai 1774. - F. 2. Certificat de bonne conduite pour Joseph Pascal, canonnier au 2e régiment d'artillerie de Besançon, 1857. F. 3. Félix de Rotalier, P.S. : certificat d'exemption de service militaire pour Etienne Claude Chappuis de Pointvillers (Doubs), 1815. F. 4-6. Charles Antoine Dominique Xaintrailles, comte de Lauthier, L.S. en tant que général de la 46e brigade à l'Armée du Rhin, adressée à Alexandre de Beauharnais, général en chef de l'Armée du Rhin, lui demandant de donner ordre à Gigouley, ancien quartiermaître du 11e bataillon du Doubs, de se rendre au camp de Winden afin de se justifier de ses dépenses en tant qu'officier comptable, 5 juillet 1793 ; est joint le rapport de François Laporte, commissaire des guerres chargé de la police du 11e bataillon du Doubs, 27 juin 1793. F. 8-11. 2 L.S. à en-tête « Gaulard », sous-directeur de l'artillerie à Besançon, adressées à la Commission des armes et poudres à Paris, datées de Besançon, 4 et 12 février 1795 : concerne la difficulté à se procurer du fer auprès de forges comtoises, en raison du « prix du maximum ». F. 12-13. Etienne Narcisse, comte de Durfort, L.A.S. à « monsieur le marquis », Paris, 27 septembre 1815 : concerne sa nomination à la tête de la Garde nationale de Besançon. F. 14-25. « Ordre pour la célébration de la fête de Saint Louis, en ce qui concerne la garnison de Besançon », 22 août 1815. F. 16-17. Ange Hyacinthe Maxence, baron de Damas, ministre de la Guerre, L.S. à Jacques Joseph, comte de Corbière, ministre de l'Intérieur, Paris, 5 mars 1824 : au sujet d'une question de préséance entre le lieutenant général commandant la 6e division militaire à Besançon et l'archevêque de Besançon. F. 18. Jean de Bry, L.S. (à en-tête de la préfecture du Doubs), adressée au colonel Gaspard Thierry, Besançon, 20 septembre 1808 : au sujet de la demande de levée de surveillance par le colonel. F. 19- 20. L.S. des administrateurs du Directoire du département du Doubs, Besançon, 4 mai 1791 : au sujet de la requête de Jean-François Girard, ancien postillon (signatures de : Alexandre Besson, Pierre Bouvenot, Jacques Monnot, Charles Vernerey, Antoine Renaud et Antoine Couthaud). F. 21. Certificat sur papier à en-tête du Régiment national de Besançon pour Jean Baptiste Coste, membre de la Garde nationale de Paris, qui « a accompagné le détachement du district de Besançon au retour de la Confédération nationale », 8 août 1790 ; avec cachet de cire rouge du régiment. F. 22. Pierre Petitguillaume, général de la 2e division de l'Armée des Alpes, L.A.S. à François Cassanyès, membre du Conseil des Cinq-Cents, datée de Saint-Jean de Maurienne, 10 janvier 1796 : Petitguillaume demande un commandement à Besançon. F. 23-24. L.S. à en-tête de la Commission des Condamnés pour délits politiques au maréchal Soult, ministre de la Guerre, Paris, 8 avril 1833 : recommande Etienne Maurice Deschamps pour le commandement du fort de Joux. F 25. Circulaire impr., à en-tête de la République française, du département de la Gironde au sujet de l'an VII (septembre 1798 - septembre 1799) qui est sextile. - F. 26. Maurice Barrès, signature autographe sur une carte postale de la Ligue des patriotes, circa 1915.
Certains documents sont accompagnés d'indications concernant leur achat (non comptés dans la foliotation).

Documents numérisés

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