Série : Série D. Administration générale de la commune. Sous_titre : 1D

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1D - Conseil Municipal

Série : Série D. Administration générale de la commune. Sous_titre : 1D - Conseil Municipal

Cote/Cotes extrêmes

1D5-252

Date

1789-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,6 ml

252 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/08/2004

Dernier ajout le 18/09/2008

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Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

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