928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Nicolas Nicole à la rue de l'Oratoire.

Cote/Cotes extrêmes

928W60

Date

1988-2006

Présentation du contenu

Rue Nicolas Nicole (1988-1989) ; rue Charles Nodier, n°1 à 20 (1988-2004) ; rue Charles Nodier, n°21 à 40 (1989-2006) ; avenue de l'Observatoire (1988-2006) ; chemin de l'Oeillet (1988-2004) ; rue Olympe de Gouges (2006) ; rue du 11 novembre (1996-2004) ; rue de l'Oratoire (1992-1995).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006