N°51, de Velotte à Avanne, classement : délibération de la commission départementale, avis municipal, rapport, correspondance (1880-1881) ; élargissement : arrêtés municipaux, correspondance (1887-1888, 1891) ; modification des alignements : arrêtés préfectoraux, correspondance (1904, 1906-1907) ; plans de traverse et profils en long (1931).

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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O387

Date

1880-1931

Notes

Correspond à l'actuel chemin des Journaux.