Livraisons spécifiques. - Bois de chauffage à destination des administrations civiles et militaires de Besançon, livraison : correspondance (1795). Bois à destination de la marine, choix des arbres à abattre : procès-verbaux de martelage, reconnaissance, notes (1807-1809) ; différend avec M. Champin : procès-verbal, notes, correspondance (1811) ; projet de création d'un port spécial : correspondance (1820).

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3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O43-3O47

Date

1795-1833

Cote/Cotes extrêmes

3O43

Date

1795-1820