Déplier tous les niveaux
Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 3O - Navigation et régime des eaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2005
Dernier ajout le 17/11/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Livraisons spécifiques. - Bois de chauffage à destination des administrations civiles et militaires de Besançon, livraison : correspondance (1795). Bois à destination de la marine, choix des arbres à abattre : procès-verbaux de martelage, reconnaissance, notes (1807-1809) ; différend avec M. Champin : procès-verbal, notes, correspondance (1811) ; projet de création d'un port spécial : correspondance (1820).