64W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

64W_GB1-25

Date

2001-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

25 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché de prestation intellectuelle , mise en place d'une analyse prospective financière et de son suivi jusqu'au vote du budget primitif 2006 de la CAGB : dossier de marché (2005). 
Marché de prestation intellectuelle n°06/25, assistance mise en œuvre d'une gestion financière pluriannuelle à la CAGB : dossier de marché (2006). 
Marché de prestation intellectuelle n°06/27, mission d'assistance, de conseil et d'étude en matière financière et fiscale : dossier de marché (2006). 
Marché de prestation intellectuelle n°06/50, mission d'étude rétrospective et prospective budgétaire ; assistance à la préparation budgétaire 2007 : dossier de marché (2006).

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB4

Date

2005-2006

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.