4Q - Institutions diverses

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4Q1-14

Date

1807-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

14 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Institutions diverses. Caisse des Ecoles, demandes de secours (1887-1892)

Cote/Cotes extrêmes

4Q3

Date

1887-1982

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable