Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation : Transformation en école national, convention avec l'état, décret du 22/07/1891 ; Règlements : textes et affiches, admission des élèves, modifications diverses ; Réorganisation et programme : décrets et études diverses. Constitution de la commission, rapports des délégués ... ; Dénomination de l'école, projet de dénationalisation ; Reconstruction : projet, correspondance entre la mairie, l'architecte .... rapports et projets divers ; Travaux : éclairage, plans, réparations, devis

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1R - Instruction publique

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Série : Série R. Instruction publique, Sciences, Lettres et Arts. Sous_titre : 1R - Instruction publique

Cote/Cotes extrêmes

1R1-133

Date

1791-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,5 ml

133 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 11/12/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Informations sur le traitement

Sous-série 1R en cours de reclassement

Depuis2016, la sous-série 1R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr