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Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 3N - Eaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
112 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 14/10/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Distribution de l'eau des sources de Fontaine-Argent, construction d'une fontaine-lavoir : procès-verbal de réception définitive, rapport, estimations de dépenses à faire, métré général, devis, plan (1864-1865) ; projet : arrêté préfectoral, procès-verbaux de réception définitive, procès-verbal de récolement, devis, cahier des charges, bordereau des prix, avant-métré, détail estimatif, état des travaux exécutés, plans, notes, correspondance (1873-1878) ; travaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'adjudication, actes d'engagement, rapports, pétitions, soumission, certificats de paiement, mémoires de travaux, états de dépenses, affiche, notes, correspondance (1874-1877) ; indemnités pour dommages : procès-verbal de réception définitive, rapport, état indicatif et estimatif, reconnaissance, correspondance (1875) ; prolongement de la conduite d'eau dans le faubourg des Chaprais : arrêté préfectoral, acte d'engagement, détail estimatif, état des travaux réalisés (1875, 1877) ; plaintes des riverains concernant la qualité de l'eau : copie d'arrêté municipal, articles de presse, correspondance (1877) ; installation de conduites d'eau et d'un appareil de filtrage : mémoires des travaux exécutés, plan (1878-1880, 1889) ; acquisition d'une source sise à Clairs-Soleils : copie d'acte de vente, copie d'acte d'engagement, plan, notes (1888-1889).