928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Lyautey à l'impasse Malherbe.

Cote/Cotes extrêmes

928W54

Date

1987-2006

Présentation du contenu

Rue Lyautey (2001-2002) ; rue du Lycée (1987-2005) ; route de Lyon (2002) ; chemin de la Combe Maçon (1992) ; rue de la Madeleine, n°1 à 15 (1988-1997) ; rue de la Madeleine, n°16 à la fin (1987-2006) ; rue Mairet (1987-2002) ; chemin de la Malate (2003) ; chemin de la Malcombe (1989-2002) ; rue de Malines (1993-2001) ; impasse Malherbe (1996-2005).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006