3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Jeanne-Baptiste d'ORIVAL - Fille de Marin, (1592-1633) Contrat de mariage avec Jean-Jacques RECEVEUR de Vuillafans (parchemin - 5 février 1633) ; idem (cahier papier - 5 février 1633) ; Publication de son testament (cahier parchemin - 8 mars 1633)

Cote/Cotes extrêmes

3Z12

Date

1633

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable