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Série : Série W. Archives contemporaines
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 19/08/2013
Archives versées par Mme Schoeller Marie-Noëlle, première adjointe au maire.
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Dossiers suivis par Mme Marie-Noëlle Schoeller, 1ère adjointe au Maire : Urbanisme.
Dossier "Programme de Rénovation Urbaine" :
- Convention cadre, Comité de pilotage 2008-2012.
- Construction d'un nouveau Groupe Scolaire en remplacement du Groupe Tristan Bernard, juin 2012.
- Etude urbaine secteur des Planches Relançons en vue d'une zone à destination d'habitat : schéma directeur juil. 2013,
- Acquisition d'un bâtiment appartenant à l'Etat adapté pour des services administratifs : rue Sancey, juin 2010,
- Travaux Centre Administratif Municipal : projet "Occupation des locaux par des Directions et les Services", descriptif du bâtiment et simulation d'achat, installations envisagées, plan du bâtiment avec occupations projetées, mai 2010 ; Annonce de déménagement et nouvelle installation via mail aux agents concernés , avril 2012. Dossier Cuisine centrale :
- Avis de Marché : étude du mode de fabrication des repas à la cuisine centrale de Besançon, date limite de réception des offres : 2 septembre 2011, - Présentation de l'organisation de la Nouvelle Cuisine (power point), 15 mai 2008,
- Questionnaire sur le suivi du projet "Cuisine centrale", 2008,
- Le point sur le chantier en cours, 12 avril 2010,
- Défaillance de l'entreprise prestataire, la Ville souhaite néanmoins poursuivre ce projet, 31 mars 2011,
- Ré-étude de la fabrication des repas, procédure négociée, jury du 23 septembre 2011. Dossier Pôle Gare Viotte :
- Lettre de projet, décembre 2008 ; Lettre de projet, mai 2009 avec l'état d'avancement du dossier,
- Reconstruction du pont-rail et travaux associés, janvier 2010,
- Comité d'orientation TGV, mai 2011, plan de financement prévisionnel, plan de restructuration de la circulation et du quartier, estimation de faisabilité et programmation d'aménagement, Dossier Hauts de Chazal :
- Etude prospective sur la desserte énergétique du Secteur Planoise et raccordement de la ZAC des Hauts de Chazal et CHU, juin 2009,
- Concession d'aménagement des Hauts du Chazal - Temis santé, bilan financier au 31 décembre 2011,
- Conférence de presse sur le "Projet de restructuration de l'entrée du CHU, du quartier Hauts Chazal - Temis Santé", mars 2011 et lettre d'Info Travaux mai 2011,
- Etude d'accessibilité des Hauts du Chazal, juin 2011
- Concession d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal ; de la ZAC des Grands Bas ; Des passages Pasteur, juillet 2011,
- Convention publique d'aménagement Pasteur, Bilan financier au 31 décembre 2011.
- Piscine de Chalezeule : visite et compte rendu de l'état des lieux,15 juin 2010.
- Chauffage Urbain Planoise : Marché de conception-réalisation d'une nouvelle chaufferie bois/gaz avec arrêtés du Maire, septembre 2011. Reconversion du site de la caserne Vauban :
- Projet d'aménagement du site caserne Vauban, juin 2011,
- Création d'un éco-quartier en bordure Centre-ville, juin 2011,
- Programmation des équipements publics de superstructure, décembre 2011, - Concession d'aménagement pour la reconversion du site avec présentation des candidatures, 1ère réunion d'octobre 2012.
- Consultation pour désigner un aménageur, 2ème réunion, juin 2013,
- Commission de concession d'aménagement, avis de la Commission, juin 2013. Etude d'aménagement des espaces extérieurs des bâtiments collectifs à Besançon-Bregille, Habitat 25, Office HLM du Doubs :
- Réunions des 16 septembre 2004 et 21 mars 2005 et plans de l'existant,
- Note de l'ambiance 2009 sur Les Vareilles-Clairs Soleil,
- Présentation du site des Vareilles par Habitat 25, orientations, juillet 2010.
- Bilan d'étape du Plan Local d'Urbanisme : marché de la construction et de l'immobilier de 1999 à 2009, 20 septembre 2010.
- Projet : "Devenir du site Saint Jacques-Arsenal", lettre d'intention, Comité d'engagement, 15 mars 2012.
- ZAC Lafayette Parc d'Activités : compte-rendu d'activité au concédant, travaux d'aménagement internes au 31 décembre 2011.
- Programme de Rénovation Urbaine : Clairs Soleils, projet d'installation d'une oeuvre d'art place des Lumières, aménagement d'un terrain de loisirs sportifs, installation de mobilier urbain ludique, juillet 2011. Dossier de réalisation d'une ZAC :
- Projet urbain d'éco-quartier des Vaites, janvier 2009,
- Projet d'aménagement urbain des Vaites-quartier durable, rapports de présentation, décembre 2009, juin 2011, janvier 2013. "Programme européen Life +" :
- Projet de reconquête écologique du site des Près de vaux, candidature et calendrier prévisionnel, juin 2010,
- Déclaration d'Intention d'Aliéner le projet de vente par la SARL Physenty à la SCI RESI des lots de copropriétés de l'ancienne usine Rhodia aux Près de vaux, novembre 2009,
- Constitution de demande de PLU (Plan local d'Urbanisme) et modification du Programme de rénovation urbaine (PRU), juin 2011. Projet de création d'une Friche Artistique (ex-locaux Supérior) :
- 1ère réunion 2007, mise à l'étude 2008, travail préparatoire mars 2009, projet "Friche Culturelle" ou "Fabrique Artistique" rapports juillet 2009, janvier 2010, janvier 2011. Mission Victor Hugo :
- Projet d'ouverture de la Maison natale de Victor Hugo, lancé en juin 2010, calendrier prévisionnel, ouverture prévue en 2013, inauguration septembre 2013,
- Rapport d'alerte sur la situation de Mme Binetruy occupante de la future Maison Victor Hugo, décembre 2010.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2039
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.