1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Cote/Cotes extrêmes

1O80-1O81

Date

1795-1887

Élargissement, paiement d'une indemnité par le jury d'expropriation à M. Lallemand et Damotte : arrêtés municipaux, titres de propriétés, extraits des minutes du greffe du tribunal de première instance, rapport, plan, correspondance (1795-1843) ; acquisition de la maison de M. MacDonald sise 50 rue Battant : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, actes de vente, contrat de vente, rapports, conditions, affiche, correspondance (1821-1840) ; acquisition des maisons de M. Guyot, Lallemand, Damotte et Bouvet sises aux n°14 et 16 rue Champrond : rapport, correspondance (1830, 1832-1833) ; acquisition de la maison de M. Bédard sise au n°14 rue Champrond : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, actes notariés, mainlevée d'inscription, extraits des minutes du tribunal de première instance, reconnaissances, correspondance (1837-1838) ; différend avec M. Guignard concernant un fossé creusé devant sa maison : délibération du conseil municipal, réquisitions, correspondance (1864, 1866-1867) ; réclamations de la famille Huguet et de Mmes Pitoiset et Jeanneney : rapports, estimation financière, correspondance (1868-1869).

Cote/Cotes extrêmes

1O80

Date

1795-1869