435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions effectuées par le maire pour le compte de particuliers.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

435W1-34

Date

1997-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,9 ml

34 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/03/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance notamment relative au réseau des transports en commun GINKO, au foyer de la Cassotte), liste des conseillers communautaires (2003) Syndicat mixte de Besançon pour les traitement des déchets (SYBERT) : lettres d'information (2003) Syndicats divers : correspondance (2003) Société d'économie mixte (SEM) Citadelle : correspondance; comptes rendus de réunions du conseil d'administration, revue de presse (2003) Affaires culturelles : correspondance rédigée pour le compte du maire par MM. Eric Anguenot, Jean Marie Pinel, .J.C. Tassy, membres du cabinet, notes relatives à la dénomination des voies publiques (2003) Affaires économiques : copies de correspondances du service "économie emploi" adressées au maire pour information, courriers aux entreprises, notes de la commission départementale d'équipement commercial (CDEC) (2003) Anciens combattants : correspondance avec les associations d'anciens combattants (2003) Armée (ministère de la Défense) : correspondance, remerciements pour l'envoi de documentation (2001-2003) Association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant et de l'adulte (ADDSEA) : rapport d'activité 2002, comptes rendus assemblée générale (2003)

Cote/Cotes extrêmes

435W17

Date

0

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.