Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs. Séance du 2 Germinal, 2e année républicaine

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Livres de Franche-Comté

Tout afficher 4 medias

Déplier tous les niveaux

Livres de Franche-Comté

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs. Séance du 2 Germinal, 2e année républicaine

Cote/Cotes extrêmes

BR.277.4

Autres Cotes

241042

Date

[1794]

Auteur

Doubs (France). Directoire

Mention d’édition

, [Besançon] : Impr. Métoyer, [1794]

Pagination

4 p.

Dimensions et unité de dimensions

Note de résumé

En marge : Partage des communaux

Mots clés matières

Communaux -- Histoire -- 1789-1815, Franche-Comté -- Livres de Franche-Comté, Textes -- Livres

Mots clés lieux

Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.