Incendies, procès-verbaux d'inspection de lieux d'incendie (essentiellement des lieux où se trouvent des forges ou des fours) (1792, 1802) ; état des dons de vêtements faits aux habitants de Saint-Claude victimes d'un incendie (1799) ; estimation des pertes dues à un incendie survenu dans l'atelier des femmes au dépôt de mendicité (1800) ; registres d'inspection des maisons, classés par sections (1803) ; réclamation d'un propriétaire suite à un incendie : procès-verbal (1813) ; procès-verbal d'inspection des lieux d'un incendie pour en déterminer les causes (1815).

Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J235 - 1J266

Date

1792-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J235 - 1J249

Date

1792-1945

Cote/Cotes extrêmes

1J238

Date

1792-1815