668W : Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot...

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

668W

Date

1871-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29.20 ml, 246 article(s)

Origine

Département Eaux et Assainissement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/10/2015

Présentation du contenu

Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot, dossiers de travaux dans les divers ouvrages d'assainissement de la ville, relations avec des syndicats intercommunaux...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

668W1-668W34

Date

1962-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Accidents sur la voie publique dont la responsabilité est attribué au service Assainissement : dossiers de traitement.

Cote/Cotes extrêmes

668W29

Date

1972-1985

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation