Café du pavillon de Chamars, location pour son établissement par M. Legrain : arrêté municipal, contrat de bail, procès-verbal d'adjudication, assignation à comparaître, mémoire en défense, jugement, notes, correspondance (1783-1802) ; location : cahier des charges, mandat, mémoire des ouvrages et fournitures exécutés, état des dégradations, devis, correspondance (1800-1840) ; location des cafés chantants : affiche (1865).

Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 1N - Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N27 - 1N42

Date

1783-1921

Cote/Cotes extrêmes

1N34 - 1N37

Date

1783-1917

Cote/Cotes extrêmes

1N34

Date

1783-1865