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357W

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Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

G.S. Jean Macé + Maternelle Sapins : électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 134/88) Maternelle des 408 : électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 142/88) MPT Palente - Electricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 163/88) Butte - Chaprais - Saint Ferjeux - J. Jaurès : rénovation électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 18/88) CTM - Mécanique Auto : électricité + chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 101/88) CAM : Aménagement couloirs + cages escaliers : électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 94/88) Bibliothèque Jean Moulin : électricité + chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 76/88) Ecole Arsenal : Combles : électricité + chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 130/88) Halte-garderie Palente : électricité + chauffage 1988/1991 : dossier de marché (N° 103/88) Pépinières Entreprises Palente : Central téléphonique 1988/1990 : dossier de marché (N° 168/88) Groupes électrogènes : Fourniture et mise en place 1988/1990 : dossier de marché (N° 110/88)

Cote/Cotes extrêmes

357W8

Date

1988-1990

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2016

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

BATIMENT ADMINISTRATIF, CHAUFFAGE URBAIN, DISTRIBUTION ELECTRIQUE, Institution -- Archives municipales