CC

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC1-584

Date

1228-1794

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

26,4 ml

584 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/01/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Comptes de la ville, recettes et dépenses (1388-1790) (1388-1790) CC 1 à 342 -Registres d'imposition (1701-1788) Registres de capitation (1701-1786) CC 343 à 420 Rôle du Cinquantième (1726-1727) CC 421 Rôles du dixième (1734-1755) CC 422 à 431 Rôles des deux-vingtièmes (1756-1782) CC 432 à 457 Rôles du troisième vingtième (1760-1762) CC 458 à 460 Rôles du sel (1773-1788) CC 461 à 474 Premier supplément à l'inventaire dactylographié (2001-2002) (1460-1794) CC 475 à 503 - CC 504 /1 à 5042 - CC 505 à 520 - CC 523 à 532 Deuxième supplément à l'inventaire dactylographié (2009) (1228-1790) CC 533 à 584

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

EMPRUNTS Emprunts et constitutions de rente divers pour frais de guerre, construction de fortifications ainsi que le paiement des négociations pour le transfert du parlement à Besançon et l'échange avec Frankenthal 1644-1744 Documents concernant une dette de la ville au profit de la famille MARESCHAL de VEZET suite à une constitution de rente 1698-1767 Titres de constitution et d'extinction de rentes créées sur la caisse de la ville, en échange de sommes empruntées pour la construction de logements militaires d'ouvrages servant à relier le grand et le petit Chamars 1753-1767

Cote/Cotes extrêmes

CC575

Date

1644-1767

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable