463W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

463W1-2

Date

1974-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,3 ml

2 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2008, le Services Relations Intercommunales est géré par la CAGB.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/10/2007

Présentation du contenu

versement fictif (attribué au service des relations intercommunales) - ces dossiers étaient localisés (2 boites) travée 119 préarchivage, sans numéro de versement, sans indication du service versant, sans date de versement

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Relations le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze (siège et secrétariat à la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs) : délibérations du conseil municipal (1995), correspondance (1991-1995), procès-verbaux des réunions du comité du syndicat mixte (1989-1995), revue de presse (1986-1990), arrêté de constitution du syndicat (1987), projet de remise en état de l'aérodrome (avant-projet sommaire, 1987), plaquette de présentation de l'équipement (sans date)

Cote/Cotes extrêmes

463W2

Date

1989-1995

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2021

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.