Déplier tous les niveaux
Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
Historique du producteurIl est créé en 2003.
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2007
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Développement durable
CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Charte de l'Environnement - Agenda 21
CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Charte pour l'environnement (CAGB) et Agenda 21 (Ville de Besançon). - Présentation du projet : correspondance, questionnaire adressé aux habitants relatif au développement durable à Besançon, rapport de la Commission Environnement (2001-2002). Suivi du dossier de marché lancé par la CAGB pour la réalisation d'une étude relative à l'élaboration de la Charte : acte d'engagement, compte rendu de la Commission d'Appel d'Offre, liste des candidats admis (janvier 2003, originale), correspondance, critères d'analyse des offres, offres des candidats, projet de cahier des charges, note de présentation du candidat retenu ACT Consultants (2000-2003). Suivi du dossier de marché lancé par la Ville de Besançon pour la réalisation de l'Agenda 21 (2002) : copie du dossier-ville. Réunions avec les différents partenaires et rencontre avec les habitants et les élus : correspondance, notes, comptes rendus de réunion (2004). Organisation d'ateliers sur le thème du développement durable : support de présentation, correspondance, comptes rendus des ateliers (2004). Mise en place du projet : comptes rendus de réunion du comité de pilotage, du groupe de travail et des rencontres Ville/CAGB (2002-2004).
CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2030
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.