9W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB1-20

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Charte pour l'environnement (CAGB) et Agenda 21 (Ville de Besançon). - Présentation du projet : correspondance, questionnaire adressé aux habitants relatif au développement durable à Besançon, rapport de la Commission Environnement (2001-2002). Suivi du dossier de marché lancé par la CAGB pour la réalisation d'une étude relative à l'élaboration de la Charte : acte d'engagement, compte rendu de la Commission d'Appel d'Offre, liste des candidats admis (janvier 2003, originale), correspondance, critères d'analyse des offres, offres des candidats, projet de cahier des charges, note de présentation du candidat retenu ACT Consultants (2000-2003). Suivi du dossier de marché lancé par la Ville de Besançon pour la réalisation de l'Agenda 21 (2002) : copie du dossier-ville. Réunions avec les différents partenaires et rencontre avec les habitants et les élus : correspondance, notes, comptes rendus de réunion (2004). Organisation d'ateliers sur le thème du développement durable : support de présentation, correspondance, comptes rendus des ateliers (2004). Mise en place du projet : comptes rendus de réunion du comité de pilotage, du groupe de travail et des rencontres Ville/CAGB (2002-2004).

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB17

Date

2002-2004

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

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