1060W : CCAS, direction solidarités, mesures d'aide au logement : comptes rendus de réunions, bilans et études.

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Cote/Cotes extrêmes

1060W1-19

Date

1985-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,50 ml

18 article(s)

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/11/2022

Présentation du contenu

Ce versement est constitué de documents épars en provenance principalement de la Direction des solidarités (DSO). Il concerne plus particulièrement l'aide au logement et l'hébergement d'urgence.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1060W7-1060W19

Date

1985-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Groupe d'entraide mutuel (GEM) "les amis de Ma Rue Là" (parrainé par le CCAS) : comptes rendus de réunions, bilans, demandes de financements et de subventions, conventions.

Cote/Cotes extrêmes

1060W10

Date

2006-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable