Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de marché Détail des opérations : - Aménagement du rond-point entrée Tarragnoz, assistance à maîtrise d'oeuvre (marché n°94-104). - Aménagement tête de tunnel entrée Tarragnoz, assistance à maîtrise d'oeuvre (n° marché non indiqué). - (manquant : Tête Rivotte, contrôle technique pour la construction des locaux techniques et des ouvrages extérieurs du carrefour (n° marché non indiqué)). - 1 et 3 Faubourg Rivotte, démolition des anciens locaux RDTD et de l'école maternelle (marché n°94-129). - 8 faubourg Rivotte, démolitions (marché n°93-44). - Protection contre les éboulements et confortement de falaises (marché n°93-54). - Marché de maîtrise d'oeuvre (manquant ?) (1990-1994). - Faubourg Rivotte, aire de jeux (n° dossier de marché non indiqué). - Faubourg Tarragnoz, marquage de la signalisation au sol (n° dossier de marché non indiqué). - Travaux d'éclairage public : certificats d'acompte CAGELEC et STEPE (marchés service Voirie).

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537W

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Cote/Cotes extrêmes

537W1-48

Date

1896-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,9 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/02/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

537W2

Date

1993-1995

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés matières