Étude sur la décomposition des corps : rapport (1835) ; statistiques des concessions perpétuelles délivrées (1841-1843) ; attribution gratuite d'une concession perpétuelle à la famille de l'adjoint au maire Poulet : plan, correspondance (1844).

Aide à la recherche

1J - Police locale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J199 - 1J234

Date

1791-1981

Cote/Cotes extrêmes

1J211 - 1J215

Date

1835-1926

Cote/Cotes extrêmes

1J211

Date

1835-1844