245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB210-245W_GB249

Date

1975-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB244-245W_GB246

Date

1991-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités

Travaux d'aménagement de sécurité et traitement acoustique : copies des arrêtés de classement de 1942 comme monuments historiques des anciens remparts de Vauban et du colombier militaire, plans, audit sécurité incendie, diagnostics, diagnostic amiante, rapports de visites de contrôle, correspondance, comptes rendus de réunions.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB245

Date

1991-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités