2O - Moyens de transport et travaux divers

3 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2O1-2O78

Date

1801-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,5 ml

78 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2O52-2O61

Date

1898-1952

Cote/Cotes extrêmes

2O52-2O53

Date

1933-1952

Compagnie des tramways électriques de Besançon, création d'un service d'autobus : projet de convention, plans (1934) ; création et modification de lignes : délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1934-1936) ; réclamations des habitants : délibérations du conseil municipal, pétitions, correspondance (1933-1938) ; fonctionnement : délibérations du conseil municipal, comptabilité, prospectus, affichette, notes, correspondance (1934-1946) ; signature de contrats d'exploitation : arrêté préfectoral, contrats, avenants, cahier des charges, correspondance (1934-1952).

Cote/Cotes extrêmes

2O53

Date

1933-1952