928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Bourgeois au chemin de la Bousserotte.

Cote/Cotes extrêmes

928W16

Date

1945-2006

Présentation du contenu

Rue Bourgeois (1945-1990) ; avenue de Bourgogne (1981-2006) ; chemin de la Bousserotte (1988-2003).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006