Aides aux salariés. - Demandes de secours d'ouvriers ayant été contraints au chômage en raison du sinistre : rapports de police, état nominatif, correspondance (1910). Indemnités versées aux ouvriers contraints au chômage en raison du sinistre : états nominatifs, notes, correspondance (1910). Registre des employés des Soieries Chardonnet avec indication du montant de l'indemnité reçue (1910).

Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J235 - 1J266

Date

1792-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J250 - 1J264

Date

1801-1931

Cote/Cotes extrêmes

1J254- 1J259

Date

1910

Cote/Cotes extrêmes

1J259

Date

1910