EE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EE1-51

Date

1000-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

50 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Fortifications de la ville Marchés, échanges de terrains, subsides des ecclésiastiques et du gouvernement impérial, comptes relatifs à la construction et à l'entretien par la ville de ses fortifications

Cote/Cotes extrêmes

EE15

Date

1316-1635

Importance matérielle

30 pièces

Présentation du contenu

18 pièces parchemin, 12 pièces papier, 9 sceaux
09/11/2009 : manque pièce 21

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques