EE1-51
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 22/03/2005
Dernier ajout le 05/07/2005
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
18 pièces parchemin, 12 pièces papier, 9 sceaux
09/11/2009 : manque pièce 21
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
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