Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - théâtre municipal, rénovation - association "Los Production", subvention - bibliothèques, acquisition de livres - salles de spectacles, location - animation de quartier, convention avec les associations (notamment avec l'ADDSEA, association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence) - relations publiques - interventions économiques (association Rive Boutique, Gie Point Plus) - Centre dramatique national - Tunnel sous la citadelle - Centre omnisport du promo sport de Besançon (COPSB)

Aide à la recherche

407W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

407W1-8

Date

1981-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

8 unités de description

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Administration générale est créé en 1990. Il a en charge la production du registre des arrêtés et du Recueil des Actes Administratif de la Commune, le traitement du courrier, la réservation des salles de réunion, le suivi des dossiers de subventions aux associations, l'économat et la gestion des contrats d'assurance et la gestion administrative des bâtiments communaux.

Ce service devient en septembre 2003, la Direction Coordination Administrative : ses missions sont élargies à la gestion des séances du Conseil Municipal, des relations avec les élus et des affaires juridiques.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon