3N - Eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N70

Date

1818-1944

Cote/Cotes extrêmes

3N60 - 3N68

Date

1846-1946

Cote/Cotes extrêmes

3N65 - 3N67

Date

1928-1946

Projet d'alimentation en eau potable, présentation du projet : mémoire explicatif, détail estimatif général, calculs justificatifs, cahier des charges, rapport, devis, plans, correspondance (1928-1929) ; adjudication des travaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, cahier des charges, bordereaux des prix, affiches, notes, correspondance (1928-1930) ; contentieux avec les entrepreneurs de travaux : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception provisoire, cahier des charges, détail estimatif général, notes, correspondance (1929-1930) ; dédommagement envers M. Simplot suite à des dégâts causés en raison des travaux : mémoires de travaux exécutés, note de frais, notes, correspondance (1929-1930).

Cote/Cotes extrêmes

3N65

Date

1928-1930