2O - Moyens de transport et travaux divers

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2O1-2O78

Date

1801-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,5 ml

78 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2O52-2O61

Date

1898-1952

Création d'un arrêt facultatif au pont de Velotte : correspondance (1946) ; attribution de réductions à certaines catégories de la population : arrêté préfectoral, correspondance (1947-1948) ; conditions de transports des passagers : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance (1947-1954) ; création d'une gare routière à Besançon : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1948-1949) ; création d'un arrêt à Rivotte : délibération du conseil municipal (1949).

Cote/Cotes extrêmes

2O61

Date

1946-1954