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138W

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Cote/Cotes extrêmes

138W1-2

Date

1973-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,15 ml

2 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1997

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Association l'ETAPE : procès-verbal de réunion, constitution d'un comité départemental d'études et de coordination, gestion, règlement intérieur, liste des membres au conseil d'administration, courriers (foyer Notre-Dame, CPAM, DASS, médecins, conseil générale, banques, etc).

Cote/Cotes extrêmes

138W1

Date

1973-1978

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales