Consultation sur les transports (référendum organisé par le maire de Besançon au sujet du futur emplacement de la gare TGV au centre-ville ou en-dehors de Besançon, à Auxon) : procès-verbaux des opérations de dépouillement, récapitulatif général des résultats, délibération du conseil municipal, notes internes, articles de presse.

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892W : Élections politiques ou professionnelles, recensement militaire et tenue des listes électorales.

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892W : Élections politiques ou professionnelles, recensement militaire et tenue des listes électorales.

Cote/Cotes extrêmes

892W

Date

1965-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 27 article(s)

Origine

Direction Relations avec les usagers

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/08/2016

Présentation du contenu

Documents relatifs aux résultats des élections politiques (présidentielles, législatives, municipales...) ou professionnelles (CAP, CTP et prud'hommes), au recensement militaire et à la tenue des listes électorales.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Élections.

Cote/Cotes extrêmes

892W1-892W13

Date

1965-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable