Tarifs, droits et taxes municipaux : - Ressources budgétaires, exercices 1990-1996.- fixation des tarifs, droits et taxes municipaux : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux - Groupe de travail sur les tarifs municipaux ( notamment dans le cadre du passage à l'Euro) : notes, comptes rendus de réunions, rapport au secrétaire général, réponses des services municipaux aux questionnaires (1996-2000) - Contrat de conversion en unité monétaire Euro des contrats en cours (29 mars 1999) - Tarification de la ville de Besançon : note générale sur la distinction selon le lieu de résidence (2002-2003) - Produits vendus par les musées, abattement de 25 %, mise place, suppression : arrêtés correspondance (1999-2000) - Finances et taxes : correspondance (1995-1999) - Commerçants ambulants, machines à sous (mise en place) : correspondance (1995-1995).

Aide à la recherche

457W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

457W1-32

Date

1875-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,7 ml

32 unités de description

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Administration générale est créé en 1990. Il a en charge la production du registre des arrêtés et du Recueil des Actes Administratif de la Commune, le traitement du courrier, la réservation des salles de réunion, le suivi des dossiers de subventions aux associations, l'économat et la gestion des contrats d'assurance et la gestion administrative des bâtiments communaux.

Ce service devient en septembre 2003, la Direction Coordination Administrative : ses missions sont élargies à la gestion des séances du Conseil Municipal, des relations avec les élus et des affaires juridiques.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/08/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon