1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O183-1O200

Date

1791-1954

Cote/Cotes extrêmes

1O189-1O191

Date

1795-1953

Reconstruction : devis (1833-1835) ; mise en place d'un pont de bateaux pour le passage des passants pendant les travaux de reconstruction : arrêté préfectoral, arrêté municipal, correspondance (1835, 1837) ; déroulement des travaux : rapports, correspondance (1835-1838) ; ouverture à la circulation : arrêté préfectoral, tableau, certificat, correspondance (1835-1837) ; construction des assises : attachements (1836) ; non-conformité du mortier avec les prescriptions données dans le devis : rapports, correspondance (1836) ; non-conformité des enrochements avec les prescriptions données dans le devis : rapports, correspondance (1836-1837) ; plaintes au sujet du droit de péage : pétition, correspondance (1838-1839) ; nomination d'un expert dans le cadre d'un différend entre la Ville et l'entrepreneur chargé des travaux de réparation : correspondance (1881).

Cote/Cotes extrêmes

1O190

Date

1833-1881