85W_GB
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/05/2015
Présentation du contenu
Notes internes, factures, opérations "Cartable numérique".
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2010
Conditions d'accès
NC Eliminée (be cagb n°39)