Permis de construire et autres autorisations d'utilisation du sol : registre de consignation des permis délivrés (par ordre chronologique d'enregistrement avec mention du nom et de l'adresse des demandeurs et de l'emplacement des travaux)

Aide à la recherche

491W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

491W1-28

Date

1920-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

28 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2008

Présentation du contenu

Versement fictif constitué de pièces éparses localisées dans le local des Prés de Vaux et à la BME.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon