Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le troisième supplément du fonds général (réalisé depuis 1986). Il n'y a pas de manuscrits cotés de Z 1 à Z 319 : ils ont été recotés dans le fonds général Ms 1876 à Ms 3004.
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur le contenu
1 L.S. (secrétaire de la main), contresignée par le ministre de la guerre Louis François de Monteynard, avec adresse : le roi ordonné à François Varin de s'exiler sur sa terre d'Ainvelle, suite à son refus de faire partie du « parlement Maupeou » à Besançon ; en marge, note signée par Guy Michel de Lorges, duc de Randan, indiquant qu'il a accordé à Varin de s'exiler à Champvans.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.